Commissions

Les différentes commissions communales sont disponibles ci-dessous.

En cliquant sur les menus déroulants, vous y découvrirez leur constitution ainsi que leurs différentes tâches.

La Commission des agrégations et des naturalisations compte 5 membres choisis parmi les conseillers généraux et élus pour quatre ans.

Elle préavise toute demande d’agrégation ou de naturalisation conformément à la Loi sur le droit de cité neuchâtelois (LDCN). Afin de préaviser la demande d’agrégation ou de naturalisation, la commission rencontre les candidates et candidats lors d’une séance organisée par ses soins. Le Conseil communal est l’autorité compétente pour accorder ou refuser le droit de cité communal et il statue sur les demandes d’agrégation. Le Conseil général est quant à lui compétent pour accorder ou refuser un droit de cité d’honneur.

Sa composition est la suivante:

PrésidentLoïs AubersonPLR
Vice-présidentJacques SavoyCanette
SecrétaireVanessa PiotPSL
MembresErine BoillatPLR
 Nathalie StoossCanette

 

La Commission agricole et des améliorations foncières compte 5 membres élus pour 4 ans.

Elle est chargée de veiller à l’entretien des pâturages communaux et d’y organiser l’estivage du bétail. Elle propose par ailleurs des mesures assurant une utilisation rationnelle du sol. Elle établit le cahier des charges du berger.

Sa composition est la suivante:

PrésidentSerge FankhauserPLR
Vice-présidentJoël BaderPSL
SecrétaireStéphane PerrenoudPVL
MembresErine BoillatPLR
 Christian MurisetCanette

 

La Commission du feu compte 8 membres élus pour 4 ans.

Elle veille à la conformité des constructions aux normes de protection contre les incendies et au respect des exigences stipulées dans le permis de construire ou de transformer. Elle est chargée de visiter les bâtiments en cours et à la fin de travaux ou à la suite d’un changement d’affectation lorsque la nouvelle activité présente des risque plus importants.

Ses attributions sont fixées par la législation cantonale.

Sa composition est la suivante:

PrésidentFabrizio GuizzardiPLR
Vice-présidentManuel LopezPLR
SecrétaireJessica MurisetPVL
MembresStéphane PerrenoudPVL
 Gordana BotallaPSL
 Abdelati AmasmoudPSL
 Corentin MaurerCanette
 Clément PréseauCanette

 

La Commission de la salubrité publique compte 2 membres élus pour 4 ans.

Elle veille à l'hygiène et à la salubrité publique dans la commune. Elle procède à l'inspection des bâtiments et des autres lieux ouverts au public, ainsi que, selon les besoins, à celles des habitations et de leurs alentours, y compris les dépendances, locaux et installations avoisinants. Elle donne les ordres nécessaires et les fait exécuter, le cas échéant aux frais du contrevenant.

La commission se base sur le règlement concernant les commissions de salubrité publique et la police sanitaire, du 2 mai 2001, ainsi que sur les directives du Département édictées à la même date pour l'exécution de ses tâches.

Sa composition est la suivante:

PrésidenteNadine SchoullerPLR
Vice-président  
Secrétaire  
MembresNathalie MarillierPLR
 Marc HertzeisenCanette

 

La Commission financière et de gestion compte 9 membres choisis parmi les conseillers généraux et élus pour une année.

Elle examine le budget et les comptes de la commune. Elle est informée des crédits d'engagement relevant de la compétence du Conseil communal et préavise l'octroi des crédits d'engagements relevant de la compétence du Conseil général. Elle préavise toute vente de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande dépasse les compétences financières du Conseil communal. Elle est renseignée sur les ventes de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande n'excède pas les compétences du Conseil communal. Elle préavise à l'attention du Conseil général la désignation de l'organe de révision des comptes proposé par le Conseil communal. Elle donne son accord préalable à l'exécutif d'engager une dépense urgente et imprévisible avant même l'octroi du crédit. Dans l'exercice de son mandat, elle a accès à toutes les pièces nécessaires.

Sa composition est la suivante:

PrésidenteGilliane BürliPSL
Vice-présidentMichael JacotPLR
SecrétaireJessica MurisetPVL
MembresJoël BaderPSL
 Monique SieberPLR
 Jean-Philippe SennCanette
 Ugo KühniCanette
 Olivier GuyeCanette
 Lucas WengerUDC

 

La Commission des services industriels et des travaux publics (SI-TP) compte 5 membres élus pour 4 ans et 2 représentants du Conseil communal avec voix consultative.

La commission est consultée sur toutes les questions soumises au Conseil général concernant les services industriels ou les travaux publics. Elle préavise les objets présentés au législatif communal concernant lesdits services. En outre, les attributions de la commission sont également déterminées par les lois et règlements y relatifs. La commission peut être chargée par le Conseil communal d'études préalables ou de missions spéciales.

Sa composition est la suivante:

PrésidentYves JakobUDC
Vice-présidentChristian MurisetCanette
SecrétaireMathieu HopmannPSL
MembreMichel RubbiPLR
MembreMassimo FauroCanette

Membres

avec voix consultative

Frédéric Matthey

Fredy Winz

PLR

PSL

 

La Commission d'urbanisme compte 5 membres élus pour 4 ans et 1 représentant du Conseil communal avec voix consultative.

Ses attributions sont fixées par la législation cantonale et la réglementation communale spécifique.

Elle est consultée, de manière impérative, par le Conseil communal notamment sur toutes les demandes de sanction, préalable et définitive, présentées en vue de l'octroi d'un permis de construction.

Sa composition est la suivante:

PrésidentThomas FroelicherPSL
Vice-présidentSébastien Droz-dit-BussetCanette
SecrétaireArbnor ZulfijaPVL
MembreRemo SteffenPLR
MembreMarc ChapatteCanette

Membre

avec voix consultative

Marisa CiervoCanette

 

La Commission de l'énergie et de l'environnement compte 5 membres élus pour 4 ans et 1 représentant du Conseil communal avec voix consultative.

Les attributions de cette commission sont principalement les suivantes:

    • conduire et suggérer des réflexions sur les potentiels énergétiques, la mobilité douce et le développement durable,
    • étudier des projets concrets à mettre en œuvre,
    • faire des propositions au Conseil communal et au Conseil général,
    • entretenir le contact avec les institutions et commissions similaires au niveau régional ou cantonal,
    • établir un rapport annuel à l'attention du Conseil général.

Sa composition est la suivante:

PrésidentVincent ForsterPVL
Vice-présidentOlivier GuyeCanette
SecrétaireMichael JacotPLR
MembresJesus MartinPSL
 Mathias VoisardCanette
Membre avec voix consultativeFrédéric MattheyPLR