Commissions

Les différentes commissions communales sont disponibles ci-dessous.

En cliquant sur les menus déroulants, vous y découvrirez leur constitution ainsi que leurs différentes tâches.

La Commission des agrégations et des naturalisations compte 5 membres choisis parmi les conseillers généraux et élus pour quatre ans.

Elle préavise toute demande d’agrégation ou de naturalisation conformément à la Loi sur le droit de cité neuchâtelois (LDCN). Afin de préaviser la demande d’agrégation ou de naturalisation, la commission rencontre les candidates et candidats lors d’une séance organisée par ses soins. Le Conseil communal est l’autorité compétente pour accorder ou refuser le droit de cité communal et il statue sur les demandes d’agrégation. Le Conseil général est quant à lui compétent pour accorder ou refuser un droit de cité d’honneur.

Sa composition est la suivante:

PrésidenteCindy KohlerCanette
Vice-présidentFredy WinzPSL
SecrétaireStéphanie MurisetCanette
MembresVincent JeanneretPLR
 Silvia BourquinPLR

 

La Commission agricole et des améliorations foncières compte 5 membres élus pour 4 ans.

Elle est chargée de veiller à l’entretien des pâturages communaux et d’y organiser l’estivage du bétail. Elle propose par ailleurs des mesures assurant une utilisation rationnelle du sol. Elle établit le cahier des charges du berger.

Sa composition est la suivante:

PrésidentSerge FankhauserPLR
Vice-présidentChristian MurisetCanette
SecrétaireStéphane PerrenoudPVL
MembresPeter HofsPSL
 Stephan BovetUDC

 

La Commission du feu compte 5 membres élus pour 4 ans.

Elle veille à la conformité des constructions aux normes de protection contre les incendies et au respect des exigences stipulées dans le permis de construire ou de transformer. Elle est chargée de visiter les bâtiments en cours et à la fin de travaux ou à la suite d’un changement d’affectation lorsque la nouvelle activité présente des risque plus importants.

Ses attributions sont fixées par la législation cantonale.

Sa composition est la suivante:

PrésidenteClaire Anne Frii RyserUDC
Vice-présidentFabrizio GuizzardiPLR
SecrétaireStéphan BovetUDC
MembresDino CastagnoliCanette
 Thierry JaquierCanette

 

La Commission de la salubrité publique compte 5 membres élus pour 4 ans.

Elle veille à l'hygiène et à la salubrité publique dans la commune. Elle procède à l'inspection des bâtiments et des autres lieux ouverts au public, ainsi que, selon les besoins, à celles des habitations et de leurs alentours, y compris les dépendances, locaux et installations avoisinants. Elle donne les ordres nécessaires et les fait exécuter, le cas échéant aux frais du contrevenant.

La commission se base sur le règlement concernant les commissions de salubrité publique et la police sanitaire, du 2 mai 2001, ainsi que sur les directives du Département édictées à la même date pour l'exécution de ses tâches.

Sa composition est la suivante:

PrésidenteNadine SchoullerPLR
Vice-présidentJean-Marc JeanneretPLR
SecrétaireAnne-Lise JuanPSL
MembresErna PinardCanette
 André PinPSL

 

La Commission financière et de gestion compte 9 membres choisis parmi les conseillers généraux et élus pour une année.

Elle examine le budget et les comptes de la commune. Elle est informée des crédits d'engagement relevant de la compétence du Conseil communal et préavise l'octroi des crédits d'engagements relevant de la compétence du Conseil général. Elle préavise toute vente de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande dépasse les compétences financières du Conseil communal. Elle est renseignée sur les ventes de biens immobiliers du patrimoine financier dont la valeur marchande n'excède pas les compétences du Conseil communal. Elle préavise à l'attention du Conseil général la désignation de l'organe de révision des comptes proposé par le Conseil communal. Elle donne son accord préalable à l'exécutif d'engager une dépense urgente et imprévisible avant même l'octroi du crédit. Dans l'exercice de son mandat, elle a accès à toutes les pièces nécessaires.

Sa composition est la suivante:

PrésidentJacques SavoyCanette
Vice-présidenteJessica MurisetPVL
SecrétaireFredy WinzPSL
MembresGilliane BürliPSL
 Michael JacotPLR
 Monique SieberPLR
 Lucas WengerUDC
 Nicole GütigerCanette
 Olivier GuyeCanette

 

La Commission des services industriels et des travaux publics (SI-TP) compte 5 membres élus pour 4 ans et 2 représentants du Conseil communal avec voix consultative.

La commission est consultée sur toutes les questions soumises au Conseil général concernant les services industriels ou les travaux publics. Elle préavise les objets présentés au législatif communal concernant lesdits services. En outre, les attributions de la commission sont également déterminées par les lois et règlements y relatifs. La commission peut être chargée par le Conseil communal d'études préalables ou de missions spéciales.

Sa composition est la suivante:

PrésidentJean-Philippe SennCanette
Vice-présidentReto GabrielUDC
SecrétaireDenis SpringPLR
Vice-secrétaireJulien AllemandPLR
MembreJesus MartinPSL

Membres

avec voix consultative

Frédéric Matthey

Jean-Claude Egger

PLR

Canette

 

La Commission viticole compte 5 membres, 1 commissaire viticole et la directrice des domaines élus pour 4 ans.

Sa composition est la suivante:

PrésidentGregory MalletCanette
Vice-présidenteMadeleine HinkelPLR
SecrétaireGisèle PauchardCanette
MembresClaire Anne Frii RyserUDC
 Jacques DevenogesPSL
Commissaire viticoleQuentin Divernois 
Directrice des domainesNadine SchoullerPLR

 

La Commission d'urbanisme compte 5 membres élus pour 4 ans et 1 représentant du Conseil communal avec voix consultative.

Ses attributions sont fixées par la législation cantonale et la réglementation communale spécifique.

Elle est consultée, de manière impérative, par le Conseil communal notamment sur toutes les demandes de sanction, préalable et définitive, présentées en vue de l'octroi d'un permis de construction.

Sa composition est la suivante:

PrésidentThomas FroelicherPSL
Vice-présidentChristian MurisetCanette
SecrétaireMarie-Claude GrossPLR
Vice-secrétaireAntonio PelusoPLR
MembreUgo KühniCanette

Membre

avec voix consultative

Jean-Claude EggerCanette

 

La Commission de l'énergie et de l'environnement compte 5 membres élus pour 4 ans et 1 représentant du Conseil communal avec voix consultative.

Les attributions de cette commission sont principalement les suivantes:

    • conduire et suggérer des réflexions sur les potentiels énergétiques, la mobilité douce et le développement durable,
    • étudier des projets concrets à mettre en œuvre,
    • faire des propositions au Conseil communal et au Conseil général,
    • entretenir le contact avec les institutions et commissions similaires au niveau régional ou cantonal,
    • établir un rapport annuel à l'attention du Conseil général.

Sa composition est la suivante:

PrésidentPeter HofsPSL
Vice-présidentOlivier GuyeCanette
SecrétaireMichael JacotPLR
MembresStephan BovetUDC
 Vincent ForsterPVL
Membre avec voix consultativeFrédéric MattheyPLR