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CG no 15 - 24 octobre 2018

Ordre du jour:
1 Appel
2  Procès-verbal no 14 (264 Ko)
3 a) Nomination d'un membre auprès de la commission de salubrité et de l'environnement en remplacement de Mme Liselotte Jaccard
b) Nomination d'un(e) délégué(e) auprès du Conseil d'établissement scolaire (CESC) en remplacement de M. Henri Lambert
4  Arrêtés modifiant les jetons de présence du Conseil communal, du Conseil général et des commissions (65 Ko)
Arrêtés  1380 (79 Ko) &  1381 (83 Ko)
5  Arrêté modifiant les honoraires et vacations du Conseil communal (77 Ko)
 Arrêté 1382 (94 Ko)
6  Arrêté fixant les mesures salariales pour les employés communaux pour l'année 2019 (116 Ko)
 Arrêté 1383 (89 Ko)
7  Adaptation du taux de l'impôt foncier prélevé sur les immeubles appartenant aux institutions de prévoyance et aux personnes morales (90 Ko)
 Arrêté 1384 (99 Ko)
8  Modification du règlement relatif à l'approvisionnement en électricité - Prélèvement d'une redevance pour l'utilisation du domaine public (122 Ko)
 Arrêté 1385 (24 Ko)
9  Modification du taux du coefficient fiscal (119 Ko)
 Arrêté 1386 (80 Ko)
10  Modifications et adaptations du règlement de construction (283 Ko)
11  Adoption du Règlement général du Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL) (500 Ko)
 Arrêté 1387 (80 Ko)
12  Rapport d'information de la Commission de l'énergie concernant l'obtention du label "Cité de l'énergie" pour la Commune du Landeron (684 Ko)
13  Motion du groupe Canette "visant à demander l'organisation par le Conseil communal d'une consultation du peuple landeronnais au sujet du futur institutionnel du Landeron" (525 Ko)
14  Motion du groupe PLR "pour une diminution des coûts pour la collecte locale des déchets" (332 Ko)
15  Motion du groupe PLR "pour une administration redimensionnée" (400 Ko)
16  Motion du groupe PLR "pour une aide convenable à la Fondation de la piscine" (365 Ko)
17  Motion du groupe PLR "pour une réduction notable des coûts des décorations de rue (354 Ko)
18  Motion du groupe PLR "Etude de réduction des charges pour la bibliothèque" (371 Ko)
19  Motion du groupe socialiste "Promotion économique locale pour un engagement local" (400 Ko)
20  Motion du groupe Canette "visant à demander que soient étudiées et mises en œuvre les mesures adéquates pour faire cesser définitivement le report des charges cantonales aux communes" (874 Ko)
21  Motion de M. Gregory Mallet demandant "que soient créés au sein de la commune des jobs d'été pour les jeunes landeronnais de 16 à 18 ans" (603 Ko)
22 Divers
Conseil communal