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CG no 09 - 14 décembre 2017

Ordre du jour

1 Appel
2  Procès-verbal no 8 (59 Ko)
3 a) Nomination d'un(e) délégué(e) au Conseil d'établissement scolaire communal (CESC) en remplacement de M. Stephan Bovet
b) Nomination d'un(e) délégué(e) au Conseil intercommunal du Syndicat intercommunal d'épuration des eaux du Landeron, de Lignières, de La Neuveville et de Nods (SIEL) en remplacement de Mme Ana Maria Mendes de Sousa
4 a)  Plan des intentions 2018-2023 (671 Ko)
b)  Budget 2018 (1.3 Mo) et rapport de la Commission financière et de gestion
5  Crédit budgétaire de CHF 388'000 pour divers travaux de réfections et d'extensions du réseau électrique pouvant intervenir en 2018 (25 Ko)
 Arrêté 1359 (9 Ko)
6  Aménagement du territoire – Adaptations & modifications du règlement & plan spécial "Les Pêches Derrière l'Eglise" (3.1 Mo)
Arrêté 1360
7  Prévoyance.ne – Formalisation de l'affiliation & octroi de la garantie de prestations (26 Ko)
 Arrêtés 1361 (29 Ko) &  1362 (30 Ko)
8  Loi sur l'approvisionnement en électricité (LAEL): (855 Ko)
 Règlement communal (1.0 Mo) relatif à l'approvisionnement en électricité - Redevance à vocation énergétique
9  Divers (965 Ko)
Conseil communal
 Rapport de la SITP (26 Ko)
 Rapport de la CFG (35 Ko)
 Crédits d'engagement en cours - situation au 31.10.2017 (58 Ko)
 Budget 2018 Commune du Landeron (1.3 Mo) 
 Budget 2018 C2T (1.4 Mo)