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CG no 01 - 30 juin 2016

Conseil général du 30 juin 2016

Ordre du jour

1

Ouverture de la séance par le doyen d'âge

2

Constitution du bureau provisoire

(art. 15 du Règlement organique)
Président: M. Bernhard Wenger
Secrétaire: M. Pascal Linder
Questeurs: Mme Patricia Brossard
                     M. Frédéric Matthey-Doret

3

Appel

4

Nomination du bureau du Conseil général

Président(e)
2 vice-président(e)s
Secrétaire
Secrétaire-adjoint(e)
2 questeurs

5

Nomination du Conseil communal (4 ans)

5 membres

6

Nomination des commissions:

.1 Commission financière et de gestion (1 année)
7 membres du Conseil général
.2 Commission du feu (4 ans)
5 membres
.3 Commission de salubrité et de l'environnement (4 ans)
4 membres + directeur de police (président)
.4 Commission des agrégations et des naturalisations (4 ans)
5 membres du Conseil général
.5 Commission d'urbanisme et de police des constructions (4 ans)
5 membres + directeur de l'urbanisme (voix consultative)
.6 Commission des services industriels et des travaux publics (4 ans)
5 membres + chefs des SI et des TP (voix consultative)
.7 Commission de l'Energie (4 ans)
4 membres + 1 membre du Conseil communal
.8 Commission agricole et d'améliorations foncières (4 ans)
4 membres + directeur des domaines (voix consultative)
.9 Commission viticole (4 ans)
5 membres + directeur des domaines et commissaire viticole

7

Nomination des délégués:

.1 1 délégué(e) au Conseil intercommunal de l'EORéN
.2 3 membres au Conseil de Fondation de la piscine
.3 3 délégués au Comité de gestion du Centre d'animation et de prévention (Le CAP)
.4 a) 6 délégués à l'Assemblée du Syndicat du téléréseau de La Neuveville et environs, dont un membre des services techniques communaux
b) 1 délégué au comité
.5 5 délégués au Conseil d'établissement scolaire intercommunal (CESI)

8

Remerciements