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CG no 09 - 02 février 2006

Conseil Général du 02 février 2006

Ordre du jour

1	Appel

2	Procès-verbaux nos 7 (100 Ko) et 8 (78 Ko)

3	Arrêtés modifiant temporairement les jetons de présence (6 Ko) du Conseil communal, du Conseil général et des commissions
	Arrêtés 1064 (6 Ko) & 1065 (6 Ko)

4	Adaptation du règlement (7 Ko) sur les soins dentaires
	Arrêté 1066 (6 Ko)

5	Modification de l'article 6.2 "Emoluments" (19 Ko) du règlement de construction
	Arrêté 1067 (12 Ko)

6	Demande de prise de position concernant la bibliothèque publique communale du C2T (26 Ko)

	Variante no 1:
	Retrait de l'Association du Bibliobus neuchâtelois et fermeture de la bibliothèque publique communale
	Arrêté 1068 (5 Ko)

	Variante no 2:
	Retrait de l'Association du Bibliobus neuchâtelois et constitution d'un fonds de livres propre à la Commune
	Arrêté 1069 (5 Ko)

7	Demande de crédit de fr. 69'000 pour l' installation de parcomètres collectifs (12 Ko) aux parkings de la piscine, de la Step et du port
	Arrêté 1070 (5 Ko)

8	Modification du taux du coefficient fiscal (12 Ko) ; Tabelle de calcul du coefficient (6 Ko)
	Arrêté 1071 (5 Ko)

9	Adaptation du tarif de vente d'électricité (11 Ko) suite aux baisses annoncées par le "Groupe E" (ðissu de la fusion EEF.ENSA)
	Arrêté 1072 (8 Ko)

10 a)	Plan des intentions 2006-2009 (26 Ko)

b)	Budget 2006 et rapport de la Commission financière et de gestion (30 Ko)

11	Crédit extrabudgétaire de fr. 73'000 pour extension 2006 du réseau d'eau (5 Ko)
	Arrêté 1073 (5 Ko)

12	Crédit extrabudgétaire de fr. 61'600 pour extension 2006 du réseau d'électricité (5 Ko)
	Arrêté 1074 (5 Ko)

13	Crédit extrabudgétaire de fr. 45'000 pour extension 2006 du téléréseau (5 Ko)
	Arrêté 1075 (5 Ko)

14	Crédit extrabudgétaire de fr. 20'000 pour extension 2006 de l'éclairage public (5 Ko)
	Arrêté 1076 (5 Ko)

15	Arrêté relatif aux emprises 2006
	Arrêté 1077 (4 Ko)

16	Divers

	Annexes:
	Budget 2006 de la Fondation de la piscine (58 Ko)

	Etablissements publics - Permission tardive 2 heures