Ordre du jour

 Convocation (23 Ko)

1. Appel

 2. Procès-verbal no 3 (95 Ko)

3. Syndicat intercommunal d'épuration des eaux du Landeron, de Lignières, de La Neuveville et de Nods (SIEL):
a)  Nomination de 9 délégués pour le Conseil intercommunal
b)  Nomination du/de la candidat(e) pour le Comité du SIEL

4. Arrêté fixant les  mesures salariales (79 Ko) pour les employés communaux pour l'année 2013 ([adaptation au renchérissement)
Arrêté 1224

5. a)   Plan des intentions (61 Ko) 2013-2016
    b)   Budget 2013 (3.7 Mo) et rapport de la Commission financière et de gestion

6.  Crédit extrabudgétaire global (841 Ko) de CHF 217'000 pour l'extension des réseaux d'eau, d'électricité, de l'éclairage public et du téléréseau en 2013 Arrêté 1225

7.  Arrêté relatif aux emprises 2013 (16 Ko)   Arrêté 1226

8. Crédit de CHF 3'955'000pour l' assainissement des infra-structures techniques et aménagement de modération de trafic sur le tronçon "Route de Neuchâtel - La Russie" (4.2 Mo) liés à la réfection de la surface de la RC5 par l'Etat de Neuchâtel Arrêté 1227

9. Crédit de CHF 81'700 pour  l'acquisition d'une surface d'environ 2'170 m2 (841 Ko), issue des parcelles nos 8498 et 8233 du cadastre du Landeron, propriétés des CFF, au lieu-dit "Les Condémines" et transfert au domaine public communal + attribution à la parcelle no 2244, propriété de la Commune du Landeron Arrêté 1228

10. Crédit de CHF 65'000 pour le  remplacement du système de sécurité (incendie, vol et effraction) à l'Hôtel de Ville (721 Ko) Arrêté 1229

11. Crédit de CHF 51'000 pour le  remplacement d'une conduite d'eau potable, (3.0 Mo) secteur "Chemin du Coteau - Route de La Neuveville" Arrêté 1230

12.  Nouveau Conseil d'établissement scolaire communal (659 Ko) (CESC):
a)  Adoption du règlement
b)  Modifications du règlement organique
Arrêté 1231

13.  Convention intercommunale relative à l'organisation des tâches de police communale (561 Ko)

14.  Initiative communale relative au"Projet de centrale à gaz (121 Ko) de Cornaux" Arrêté 1232

15. Divers

                                                                               Conseil communal

 Rapports CFG et SI-TP (203 Ko)

P.S:   Si la totalité de l'ordre du jour ne pouvait être traitée le même soir, la séance de relevée est fixée au lundi 10 décembre 2012, à 20 h 00, à l'Aula du CAL. Nous vous remercions d'en prendre bonne note.